Le modèle ci-dessous vous permet de simuler l’impact de la fiscalité sur le partage de la rente d’un projet minier que vous paramétrez avec vos propres données. Il s’agit d’un modèle de flux de trésorerie simplifié qui ne comprend que les variables les plus importantes.
Définissez d'abord les données économiques de la mine en remplissant les cellules bleues : durée de vie de la mine, taux d’actualisation, volume de production d’or, cours de l’or, montants des coûts d’investissement et d’exploitation, superficie de la mine, part des dividendes distribués.
Définissez ensuite les données fiscales de la mine en remplissant les cellules rouges : montant des droits fixes, montant de la redevance superficiaire, taux de la redevance minière, taux de la taxe sur la rente, méthode d’amortissement, durée et taux des emprunts, report des pertes, taux de l’impôt sur les sociétés, taux et montant minimum de l’impôt minimum forfaitaire, taux de la participation de l’Etat, taux des l’impôt sur le revenu des valeurs mobilière.
Vous pouvez ainsi réaliser facilement vos propres simulations en ligne. Les résultats s'afficheront en fonction des paramètres retenus.
Pour aller plus loin, la Ferdi peut réaliser des études fiscales spécifiques.
Compatibilité : L’utilisation du navigateur Mozilla Firefox est fortement recommandée, ainsi que le mode "plein-écran" pour une meilleure lisibilité.
Date de mise en ligne : août 2021.