Fiscalité des industries minières

Publications

Le projet pétrolier Sangomar : quel partage de rente en attendre pour le Sénégal ?

01/10/2025
Document de travail
Ferdi, Document de travail, P359, Octobre 2025
Yannick Bouterige, Yves Awa Muguma, Bertrand Laporte
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Les idées reçues sur la taxation des ressources sont-elles correctes ? Eléments de preuve issues des législations fiscales minières des pays africains

01/01/2024
Article
World Development, Volume 176, 2024
Yawovi Mawusse Isaac Amedanou, Bertrand Laporte
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Analyse comparée Afrique - Amérique latine, le cas du cuivre

16/03/2023
Article
Revue de Droit Fiscal, n°11-12, 16 mars 2023
Yannick Bouterige, Yawovi Mawusse Isaac Amedanou, Bertrand Laporte
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L’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) : une mine d’informations à exploiter ?

13/01/2023
Document de travail
Ferdi, Document de travail, P313, Janvier 2023
Yannick Bouterige, Neerbewendé Rachid Pafadnam
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Les conventions d'établissement dans le secteur aurifère africain : des enclaves fiscales et douanières ?

29/09/2022
Article
Revue de Droit Fiscal, n°39, 29 septembre 2022
Bertrand Laporte, Mamadou Ciré Diallo
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